Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par : Domaine de la Chapelle de Vatre – Gérante Alice Crepet

Forme juridique : GFA

Capital social : 297 735 euros

Siège social : 1434 Route de la Chapelle
Code postal : 69840 Jullié France

Numéro SIRET : 95039509500017
Numéro RCS : Villefranche-Tarare
Numéro de TVA intracommunautaire : FR83950395095
Responsable de la publication : Alice Crepet
Adresse e-mail : contact@lachapellejullie.com
Téléphone : 04 74 04 43 57

2. Hébergement

Le site est hébergé par OVH Cloud
Forme juridique : SAS
Adresse : 2 rue Kellermann

Code postal : 59100 – Roubaix – France
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, vidéos, structure, design…) est la propriété exclusive de [Nom de la société] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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6. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une absence de disponibilité des informations.

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7. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.